CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE –

WICAHPI Chants pour Enfants Ei Claire Templé –

Nom d’usage : WICAHPI Musique & Petite Enfance

Dernière mise à jour : 22/05/2025

CGV – Ateliers d’éveil musical 0-6 ans (parents-enfants)

1. Ponctualité

Merci d’arriver 10 minutes avant le début de l’atelier pour permettre un accueil serein. L’atelier commence à l’heure indiquée. En cas de retard, vous pourrez rejoindre le groupe, mais aucun remboursement ou dédommagement ne pourra être demandé.

2. Départ

L’atelier dure 45 minutes. Le créneau total étant d’environ une heure, je vous invite à quitter les lieux à l’heure afin de permettre l’accueil du groupe suivant.

3. Responsabilité

Pendant toute la durée de l’atelier, votre enfant est sous votre entière responsabilité. Vous êtes la personne référente et garant·e de son bien-être, de sa sécurité et du respect du cadre posé pour l’ensemble du groupe.

4. Assurance

Merci de vous assurer que votre assurance responsabilité civile couvre votre participation et celle de votre enfant. En cas de dégradation du matériel, une participation au remplacement pourra être demandée (franchise de 200 €).

5. Droit à l’image

Toute captation d’image ou de son nécessite l’accord écrit des personnes concernées. Aucun contenu ne peut être diffusé sans autorisation préalable. De mon côté, je m’engage à ne diffuser aucune image ou audio sans votre accord écrit.

6. Engagement

Toute inscription est ferme pour l’année. Les séances restent dues, sauf en cas de force majeure (maladie de longue durée, accident, etc.). De mon côté, je m’engage à assurer les 10 séances prévues et à proposer une date de rattrapage en cas d’annulation de ma part.

7. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement à des fins de gestion d’inscription et de communication en lien avec les ateliers. Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits à tout moment (accès, rectification, suppression).

8. Propriété intellectuelle

Le contenu, la structure des ateliers et les supports utilisés sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion sans accord écrit est interdite.

CGV – Interventions professionnelles (structures petite enfance, associations, etc.)

1. Réservation des séances

Les étapes suivantes valident une réservation :

Demande par email (wicahpi63@gmail.com)

Proposition de dates par mes soins

Validation du calendrier ou demande de modifications

Envoi du devis

Retour du devis signé avec mention "bon pour accord"

La signature du devis vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Horaires

Les horaires indiqués comprennent l’installation et le rangement. Durée de la séance : environ 40 minutes.

3. Environnement

L’environnement doit être calme, sécurisant et propice à la concentration des enfants. Un espace de 2 m x 1,5 m est requis. Les séances peuvent avoir lieu en extérieur si les conditions le permettent. Un groupe ne doit pas excéder 20 personnes (enfants + adultes).

4. Contenu des séances

Les ateliers comprennent : accueil chanté, jeux vocaux, comptines, manipulations d’instruments, relaxation sonore, chants du monde et berceuses. Un répertoire de 10 chants adaptés peut être construit avec l’équipe en début d’année.

5. Posture des accompagnant·es

Bienveillance, liberté de participation, respect du rythme de l’enfant. L’équipe est garante du cadre, du respect du matériel et de la relation avec l’intervenante.

6. Matériel

Tout matériel abîmé suite à une mauvaise utilisation pourra être facturé (franchise de 200 €).

7. Aléas d’intervention

Une séance annulée par la structure (hors cas de force majeure) est due. En cas d’annulation par mes soins, une autre date sera proposée. En période d’épidémie, les modalités peuvent être adaptées (masque, extérieur).

8. Résiliation

La structure peut résilier uniquement en cas de force majeure (déménagement, fermeture, dissolution). Je me réserve le droit de résilier en cas de non-respect du cadre (impayés, conditions inadaptées, non-respect du droit à l’image, etc.).

9. Facturation et règlement

Facturation trimestrielle (décembre, mars, juin) ou après chaque intervention ponctuelle. Paiement par chèque, virement ou espèces. Coordonnées bancaires : IBAN : FR76 3004 7141 3100 0213 7620 127 – BIC : CMCIFRPP

10. Droit à l’image

Toute image ou vidéo doit faire l’objet d’une autorisation préalable. De mon côté, je m’engage à

respecter le droit à l’image des enfants et professionnel·les.

11. Données personnelles

Les données sont utilisées uniquement dans le cadre des interventions (communication, facturation, suivi). Conformément au RGPD, le représentant légal peut accéder, modifier ou supprimer ses données sur simple demande.

12. Propriété intellectuelle

Le contenu des séances, supports pédagogiques et publications en ligne restent la propriété de Claire Templé – Ei WICAHPI. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation sans autorisation est interdite.